Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSOZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNET domicilié(e) 2 bis, allée des Cytises - 86362 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 818 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET, SAS domicilié(e) 2 bis, allée des Cytises, BP 70054 - 86362 - CHASSENEUILD U POITOU CEDEX - France.
La marque CONSOZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNET, SAS - 2 bis, allée des Cytises - 86362 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 389818907
BRUNET, SAS - 2 bis, allée des Cytises, BP 70054 - 86362 - CHASSENEUILD U POITOU CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606954 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Imprimés et brochures relatifs à la tarification de l'électricité.Services rendus à des tiers en matière de prévision économique de la consommation d'électricité, de facturation et de choix des abonnements. Conseils aux consommateurs en matière d'énergie électrique au point de vue économique.Les conseils aux consommateurs en matière d'énergie électrique au point de vue technique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONSOZEN"
